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La gestion écologique des déchets

Authors: --- --- ---
ISBN: 9791036513909 DOI: 10.4000/books.pum.14765 Language: French
Publisher: Presses de l’Université de Montréal
Subject: Political Science
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:44
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

Au Québec, on jette en moyenne par personne jusqu'à une tonne de déchets solides par année. Ce chiffre illustre à lui seul l'enjeu crucial que représente la gestion des déchets. Les textes de ce recueil proposent un aller-retour du plan de l'analyse au terrain des actions. Ce problème de gestion concerne les administrations publiques autant que les entreprises privées. Il implique tous les citoyens. Les textes de ce recueil montrent comment la connaissance scientifique peut contribuer à l'engagement dans les luttes sociales. Ils intéresseront les chercheurs et les enseignants en sciences sociales, et tous ceux concernés par les mouvements écologistes.

Keywords

déchet --- gestion --- écologie --- recyclage --- écologisme

L’introduction des écotaxes en droit belge

Author:
ISBN: 9782802803843 DOI: 10.4000/books.pusl.13223 Language: French
Publisher: Presses de l’Université Saint-Louis
Subject: Law
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:50
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

Le livre III de la loi ordinaire du 16 juillet 1993 visant à achever la structure fédérale de l'État a introduit en droit belge un régime d'écotaxes. La mise en place d'un tel régime a suscité un premier débat sur le bien fondé du recours aux instruments économiques dans la conduite d'une politique de protection de l'environnement. Si les questions juridiques ne sont pas restées à l'écart de ce débat, celles-ci ne furent pas pour autant examinées exhaustivement lors de la rédaction de la loi. Le présent ouvrage reprend les rapports, tels que présentés par les orateurs au colloque consacré à « L'introduction des écotaxes en droit belge » organisé le 14 octobre 1993 par le Centre d'étude du droit de l'environnement. Ces rapports analysent la nouvelle législation sous l'angle de sa compatibilité avec différentes disciplines juridiques : le droit communautaire primaire et dérivé, le droit public, le droit fiscal, le droit relatif à la politique des déchets et le droit de l'environnement.

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