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La gestion environnementale et la norme ISO 14001

Author:
ISBN: 9791036502484 DOI: 10.4000/books.pum.10669 Language: French
Publisher: Presses de l’Université de Montréal
Subject: Business and Management
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:43
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

Adoptée en 1996 par l'Organisation internationale de normalisation, la norme ISO 14001 marque le début d'une reconnaissance internationale de la gestion environnementale. À partir des années 2000, on peut dire que le principal défi ne concerne plus la reconnaissance de la problématique environnementale ni l'engagement formel des entreprises, mais bien l'amélioration sensible de leur performance en cette matière. Ce manuel s'adresse à tous ceux qu'intéresse la gestion environnementale, qu'ils soient dirigeants d'entreprises industrielles, forestières ou agricoles ou encore, étudiants en gestion environnementale, en ingénierie ou en droit. Premier ouvrage de référence en langue française, il est adapté au contexte québécois, mais il tient également compte de l'évolution en Amérique du Nord et en Europe. L'ouvrage est divisé en trois grandes parties. La première vise à initier le lecteur à la problématique environnementale et aux défis qu'elle représente pour l'entreprise contemporaine. La deuxième partie constitue en quelque sorte le cœur de l'ouvrage puisqu'on y présente les grands principes de gestion environnementale en les illustrant systématiquement par des cas concrets. Finalement, la troisième partie est consacrée aux outils de la gestion environnementale : la vérification, la communication et la gestion du risque. Le livre tient compte des grands principes de structure, de juridiction et d'implantation concrète de la norme ISO 14001 en se référant à des initiatives de niveau national et international.

Les aires marines protégées d’Afrique de l’Ouest : Gouvernance et politiques publiques

Authors: --- ---
ISBN: 9782354122119 DOI: 10.4000/books.pupvd.2317 Language: French
Publisher: Presses universitaires de Perpignan
Subject: Business and Management --- Social Sciences
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:45
License: OpenEdition Licence for Books

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Abstract

L’expression détaillée des recommandations du Sommet mondial pour le développement durable, qui s’est tenu à Johannesburg en 2002 et de celles du Congrès mondial sur les parcs de Durban en 2003 souligne l’indispensable association de toutes les parties prenantes aux différentes étapes de la constitution et de la mise en œuvre d’une aire protégée, particulièrement dans le cas des aires protégées gérées principalement à des fins d’utilisation durable des écosystèmes naturels (catégorie VI de l’UICN) ; elles appellent à la reconnaissance et au respect de la propriété coutumière, des droits d’usage et d’accès des populations locales. L’importance de la gouvernance est ainsi explicitement reconnue. L’objectif de la mise en œuvre d’une bonne de gouvernance des aires marines protégées conciliant préservation des ressources et développement socio-économique est particulièrement difficile à atteindre dans les pays les moins avancés dans un contexte caractérisé par la complexité des organisations sociales et institutionnelles ainsi que par des taux de croissance de la population parmi les plus élevés du monde. De ce point de vue, les aires marines et côtières ouest-africaines apparaissent comme un cas d’école. Les recherches entreprises ont mis en exergue les principales contraintes qui pèsent sur les aires marines et côtières protégées ouest-africaines et ont permis de caractériser les modes de gouvernance. Leur comparaison a mis en lumière des problèmes transversaux et quelques impasses. Au regard de celles-ci, la nécessité d’une reconfiguration de la gouvernance des aires marines protégées et des politiques publiques s’impose. Cette reconfiguration est amenée à transformer le fonctionnement de ces espaces protégés en adaptant les statuts juridiques et institutionnels et, concomitamment, les moyens d’action par la réhabilitation de l’administration publique, l’affermissement des processus de décentralisation, la reconnaissance et la garantie de droits d’usage territoriaux, le développement d’un écotourisme communautaire ou cogéré, planifié et intégré aux politiques de développement touristique des pays. C’est une coopération scientifique entre chercheurs du Nord et du Sud, entre chercheurs d’organismes de recherche publics et enseignants-chercheurs universitaires qui a rendu possible ce travail. Grâce à un dialogue interdisciplinaire, ce livre ouvre des perspectives méthodologiques et contribue à une réflexion sur la gouvernance des aires marines protégées et plus généralement sur la gouvernance environnementale dans les pays en développement.

L’introduction des écotaxes en droit belge

Author:
ISBN: 9782802803843 DOI: 10.4000/books.pusl.13223 Language: French
Publisher: Presses de l’Université Saint-Louis
Subject: Law
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:50
License: OpenEdition Licence for Books

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Le livre III de la loi ordinaire du 16 juillet 1993 visant à achever la structure fédérale de l'État a introduit en droit belge un régime d'écotaxes. La mise en place d'un tel régime a suscité un premier débat sur le bien fondé du recours aux instruments économiques dans la conduite d'une politique de protection de l'environnement. Si les questions juridiques ne sont pas restées à l'écart de ce débat, celles-ci ne furent pas pour autant examinées exhaustivement lors de la rédaction de la loi. Le présent ouvrage reprend les rapports, tels que présentés par les orateurs au colloque consacré à « L'introduction des écotaxes en droit belge » organisé le 14 octobre 1993 par le Centre d'étude du droit de l'environnement. Ces rapports analysent la nouvelle législation sous l'angle de sa compatibilité avec différentes disciplines juridiques : le droit communautaire primaire et dérivé, le droit public, le droit fiscal, le droit relatif à la politique des déchets et le droit de l'environnement.

L’évaluation des incidences sur l’environnement : Un progrès juridique ?

Author:
ISBN: 9782802803492 DOI: 10.4000/books.pusl.13949 Language: French
Publisher: Presses de l’Université Saint-Louis
Subject: Law
Added to DOAB on : 2019-12-06 13:15:50
License: OpenEdition Licence for Books

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Réclamée depuis longtemps par les milieux soucieux de la protection de l'environnement, l'évaluation des incidences reçoit progressivement une consécration expresse en droit positif belge. Les nouvelles réglementations tendant à transcrire le souci de combattre les nuisances et les pollutions à leur source suscitent toutefois des difficultés d'application certaines. Par ailleurs, si la procédure d'évaluation des incidences apparaît comme un instrument essentiel de toute politique moderne de l'environnement, ses mérites ou ses défauts méritent d'être dégagés. L'analyse juridique des normes en vigueur en Belgique, les leçons à tirer de l'expérience acquise dans certains pays étrangers (France et Pays- Bas), l'ouverture d'une réflexion critique sur l'évaluation des incidences sur l'environnement : tels étaient les objets du colloque organisé le 17 mai 1991 par le Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE) des Facultés universitaires Saint-Louis.

Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur

Author:
ISBN: 9782731405811 9782821853225 Year: Language: French
Publisher: Presses universitaires d’Aix-Marseille
Added to DOAB on : 2017-04-19 10:26:43
License: OpenEdition licence for Books

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